Avis de mariage à Frans (01480) : bans et acte de mariage
Vous pouvez faire une demande d'acte de mariage à la mairie de Frans dans le département de l'Ain. Vous pouvez vous rendre directement au guichet d'état civil à la mairie de Frans située au 104 Rue Gagères, BP 54 aux horaires d'ouverture suivant :
Le lundi : de 13h30 à 17h00, le mardi : de 10h00 à 12h00 et de 15h00 à 18h00, le mercredi et le jeudi : de 10h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h00, le vendredi : de 10h00 à 13h00 et de 14h00 à 16h30, le samedi : de 9h00 à 11h30 Frans compte 2 582 habitants.
Formulaire simple - Réception sous quelques jours
Avis de mariage et publication des bans à Frans
Les avis de mariage à Frans prennent la forme d'une publication des bans : une affiche apposée à la porte de la mairie pendant 10 jours avant la célébration (articles 63 et 64 du code civil). Il n'existe pas de registre national des bans consultable à distance — la consultation se fait sur place, librement et sans justificatif, à l'adresse et aux horaires indiqués ci-dessus.
- Téléphone de la mairie
- 04 74 60 95 81
- Site officiel de la mairie
- www.frans.fr
Certaines communes relaient leurs publications de bans sur leur propre site : il peut valoir la peine de le consulter avant de se déplacer.
Ce site ne publie aucun nom de futurs époux. Source : service-public.gouv.fr — publication des bans.