Avis de mariage aux Planches-près-Arbois (39600) : bans et acte de mariage
Vous pouvez faire une demande d'acte de mariage à la mairie des Planches-près-Arbois dans le département du Jura. Vous pouvez vous rendre directement au guichet d'état civil à la mairie des Planches-près-Arbois située au 1 Rue de la Cuisance aux horaires d'ouverture suivant :
Vendredi: 09:30 à 11:30, mardi: 09:30 à 11:30, mercredi: 14:30 à 15:30 Les Planches-près-Arbois compte 88 habitants.
Formulaire simple - Réception sous quelques jours
Avis de mariage et publication des bans aux Planches-près-Arbois
Les avis de mariage aux Planches-près-Arbois prennent la forme d'une publication des bans : une affiche apposée à la porte de la mairie pendant 10 jours avant la célébration (articles 63 et 64 du code civil). Il n'existe pas de registre national des bans consultable à distance — la consultation se fait sur place, librement et sans justificatif, à l'adresse et aux horaires indiqués ci-dessus.
- Téléphone de la mairie
- 03 84 66 11 96
Ce site ne publie aucun nom de futurs époux. Source : service-public.gouv.fr — publication des bans.