Avis de mariage à Meroux-Moval (90400) : bans et acte de mariage
Vous pouvez faire une demande d'acte de mariage à la mairie de Meroux-Moval dans le département du Territoire de Belfort. Vous pouvez vous rendre directement au guichet d'état civil à la mairie de Meroux-Moval située au 2 Place de la Mairie aux horaires d'ouverture suivant :
Lundi et mardi : de 13h30 à 18h00, mercredi : 13h30 à 17h00, jeudi et vendredi : de 8h30 à 12h00, samedi : de 10h00 à 12h00 Meroux-Moval compte 1 440 habitants.
Formulaire simple - Réception sous quelques jours
Avis de mariage et publication des bans à Meroux-Moval
Les avis de mariage à Meroux-Moval prennent la forme d'une publication des bans : une affiche apposée à la porte de la mairie pendant 10 jours avant la célébration (articles 63 et 64 du code civil). Il n'existe pas de registre national des bans consultable à distance — la consultation se fait sur place, librement et sans justificatif, à l'adresse et aux horaires indiqués ci-dessus.
- Téléphone de la mairie
- 03 84 56 04 30
- Site officiel de la mairie
- www.meroux-moval.fr
Certaines communes relaient leurs publications de bans sur leur propre site : il peut valoir la peine de le consulter avant de se déplacer.
Ce site ne publie aucun nom de futurs époux. Source : service-public.gouv.fr — publication des bans.