Avis de mariage à Morteau (25500) : bans et acte de mariage
Vous pouvez faire une demande d'acte de mariage à la mairie de Morteau dans le département du Doubs. Vous pouvez vous rendre directement au guichet d'état civil à la mairie de Morteau située BP 50095 aux horaires d'ouverture suivant :
Du lundi au vendredi: 08:00 à 12:00 - 14:00 à 18:00, samedi: 09:00 à 12:00 (accueil ouvert uniquement pour l'état civil.) Morteau compte 6 953 habitants.
Formulaire simple - Réception sous quelques jours
Avis de mariage et publication des bans à Morteau
Les avis de mariage à Morteau prennent la forme d'une publication des bans : une affiche apposée à la porte de la mairie pendant 10 jours avant la célébration (articles 63 et 64 du code civil). Il n'existe pas de registre national des bans consultable à distance — la consultation se fait sur place, librement et sans justificatif, à l'adresse et aux horaires indiqués ci-dessus.
- Téléphone de la mairie
- 03 81 68 56 56
- Site officiel de la mairie
- www.morteau.org
Certaines communes relaient leurs publications de bans sur leur propre site : il peut valoir la peine de le consulter avant de se déplacer.
Ce site ne publie aucun nom de futurs époux. Source : service-public.gouv.fr — publication des bans.