Avis de mariage à Chaux-Neuve (25240) : bans et acte de mariage
Vous pouvez faire une demande d'acte de mariage à la mairie de Chaux-Neuve dans le département du Doubs. Vous pouvez vous rendre directement au guichet d'état civil à la mairie de Chaux-Neuve située au 1 Grande rue aux horaires d'ouverture suivant :
Le mardi : de 16h à 19h, le samedi (jours impairs) : de 10h à 12h Chaux-Neuve compte 338 habitants.
Formulaire simple - Réception sous quelques jours
Avis de mariage et publication des bans à Chaux-Neuve
Les avis de mariage à Chaux-Neuve prennent la forme d'une publication des bans : une affiche apposée à la porte de la mairie pendant 10 jours avant la célébration (articles 63 et 64 du code civil). Il n'existe pas de registre national des bans consultable à distance — la consultation se fait sur place, librement et sans justificatif, à l'adresse et aux horaires indiqués ci-dessus.
- Téléphone de la mairie
- 03 81 69 23 06
Ce site ne publie aucun nom de futurs époux. Source : service-public.gouv.fr — publication des bans.