Avis de mariage aux Hôpitaux-Vieux (25370) : bans et acte de mariage
Vous pouvez faire une demande d'acte de mariage à la mairie des Hôpitaux-Vieux dans le département du Doubs. Vous pouvez vous rendre directement au guichet d'état civil à la mairie des Hôpitaux-Vieux située au 8 Place de la Mairie aux horaires d'ouverture suivant :
Mardi: 17:30 à 18:30, du jeudi au vendredi: 09:30 à 10:30, lundi: 09:30 à 10:30 Les Hôpitaux-Vieux compte 462 habitants.
Formulaire simple - Réception sous quelques jours
Avis de mariage et publication des bans aux Hôpitaux-Vieux
Les avis de mariage aux Hôpitaux-Vieux prennent la forme d'une publication des bans : une affiche apposée à la porte de la mairie pendant 10 jours avant la célébration (articles 63 et 64 du code civil). Il n'existe pas de registre national des bans consultable à distance — la consultation se fait sur place, librement et sans justificatif, à l'adresse et aux horaires indiqués ci-dessus.
- Téléphone de la mairie
- 03 81 49 12 75
Ce site ne publie aucun nom de futurs époux. Source : service-public.gouv.fr — publication des bans.