Avis de mariage aux Terres-de-Chaux (25190) : bans et acte de mariage
Vous pouvez faire une demande d'acte de mariage à la mairie des Terres-de-Chaux dans le département du Doubs. Vous pouvez vous rendre directement au guichet d'état civil à la mairie des Terres-de-Chaux située au 11 Chemin Graverot aux horaires d'ouverture suivant :
Le mardi de 14h à 17h30 et le vendredi de 9h à 11h30. Les Terres-de-Chaux compte 135 habitants.
Formulaire simple - Réception sous quelques jours
Avis de mariage et publication des bans aux Terres-de-Chaux
Les avis de mariage aux Terres-de-Chaux prennent la forme d'une publication des bans : une affiche apposée à la porte de la mairie pendant 10 jours avant la célébration (articles 63 et 64 du code civil). Il n'existe pas de registre national des bans consultable à distance — la consultation se fait sur place, librement et sans justificatif, à l'adresse et aux horaires indiqués ci-dessus.
- Téléphone de la mairie
- 03 81 93 31 24
- Site officiel de la mairie
- lesterresdechaux.fr
Certaines communes relaient leurs publications de bans sur leur propre site : il peut valoir la peine de le consulter avant de se déplacer.
Ce site ne publie aucun nom de futurs époux. Source : service-public.gouv.fr — publication des bans.