Avis de mariage à Morvillars (90120) : bans et acte de mariage
Vous pouvez faire une demande d'acte de mariage à la mairie de Morvillars dans le département du Territoire de Belfort. Vous pouvez vous rendre directement au guichet d'état civil à la mairie de Morvillars située au 3 Place du Marché aux horaires d'ouverture suivant :
Le lundi : de 09h30 à 12h00 et de 14h30 à 16h00, du mardi au mercredi : de 09h30 à 12h00, le jeudi : de 09h30 à 12h00 et de 14h30 à 16h00, le vendredi : de 09h30 à 12h00 et de 17h00 à 18h30, le samedi : de 09h30 à 11h00 Morvillars compte 1 113 habitants.
Formulaire simple - Réception sous quelques jours
Avis de mariage et publication des bans à Morvillars
Les avis de mariage à Morvillars prennent la forme d'une publication des bans : une affiche apposée à la porte de la mairie pendant 10 jours avant la célébration (articles 63 et 64 du code civil). Il n'existe pas de registre national des bans consultable à distance — la consultation se fait sur place, librement et sans justificatif, à l'adresse et aux horaires indiqués ci-dessus.
- Téléphone de la mairie
- 03 84 27 80 36
- Site officiel de la mairie
- www.morvillars.fr
Certaines communes relaient leurs publications de bans sur leur propre site : il peut valoir la peine de le consulter avant de se déplacer.
Ce site ne publie aucun nom de futurs époux. Source : service-public.gouv.fr — publication des bans.