Avis de mariage à Leval (90110) : bans et acte de mariage
Vous pouvez faire une demande d'acte de mariage à la mairie de Leval dans le département du Territoire de Belfort. Vous pouvez vous rendre directement au guichet d'état civil à la mairie de Leval située au 21 Rue Principale aux horaires d'ouverture suivant :
Mardi: 18:00 à 19:00 Leval compte 250 habitants.
Formulaire simple - Réception sous quelques jours
Avis de mariage et publication des bans à Leval
Les avis de mariage à Leval prennent la forme d'une publication des bans : une affiche apposée à la porte de la mairie pendant 10 jours avant la célébration (articles 63 et 64 du code civil). Il n'existe pas de registre national des bans consultable à distance — la consultation se fait sur place, librement et sans justificatif, à l'adresse et aux horaires indiqués ci-dessus.
- Téléphone de la mairie
- 03 84 23 08 72
Ce site ne publie aucun nom de futurs époux. Source : service-public.gouv.fr — publication des bans.
Acte de mariage dans une commune proche de Leval
- Acte de mariage Rougemont-le-Château
- Acte de mariage Romagny-sous-Rougemont
- Acte de mariage Petitefontaine
- Acte de mariage Felon
- Acte de mariage Lachapelle-sous-Rougemont
- Acte de mariage Saint-Germain-le-Châtelet