Avis de mariage à Rougemont-le-Château (90110) : bans et acte de mariage
Vous pouvez faire une demande d'acte de mariage à la mairie de Rougemont-le-Château dans le département du Territoire de Belfort. Vous pouvez vous rendre directement au guichet d'état civil à la mairie de Rougemont-le-Château située au 3 Place de l'Église aux horaires d'ouverture suivant :
Lundi: 09:00 à 12:00 - 15:00 à 18:00, mardi: 09:00 à 12:00, mercredi: 09:00 à 12:00 - 15:00 à 18:00, jeudi: 09:00 à 12:00, vendredi: 09:00 à 12:00 - 15:00 à 18:00 Rougemont-le-Château compte 1 487 habitants.
Formulaire simple - Réception sous quelques jours
Avis de mariage et publication des bans à Rougemont-le-Château
Les avis de mariage à Rougemont-le-Château prennent la forme d'une publication des bans : une affiche apposée à la porte de la mairie pendant 10 jours avant la célébration (articles 63 et 64 du code civil). Il n'existe pas de registre national des bans consultable à distance — la consultation se fait sur place, librement et sans justificatif, à l'adresse et aux horaires indiqués ci-dessus.
- Téléphone de la mairie
- 03 84 23 00 18
- Site officiel de la mairie
- www.rougemont-le-chateau.fr
Certaines communes relaient leurs publications de bans sur leur propre site : il peut valoir la peine de le consulter avant de se déplacer.
Ce site ne publie aucun nom de futurs époux. Source : service-public.gouv.fr — publication des bans.
Acte de mariage dans une commune proche de Rougemont-le-Château
- Acte de mariage Saint-Germain-le-Châtelet
- Acte de mariage Anjoutey
- Acte de mariage Lachapelle-sous-Rougemont